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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOPEE ENCHANTEE
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CANOPEE ENCHANTEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANOPEE ENCHANTEE
CANOPEE ENCHANTEE, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
3506385
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027
CANOPEE ENCHANTEE de CANOPEE ENCHANTEE

Présentation de la marque CANOPEE ENCHANTEE

Déposée le 11 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOPEE ENCHANTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOPEE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOPEE ENCHANTEE domicilié(e) Lieu dit Bois Farrault - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 526 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COUTURIER, M. COUTURIER Jean Pascal domicilié(e) 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque CANOPEE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANOPEE ENCHANTEE arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

CANOPEE ENCHANTEE a également déposé les autres marques suivantes : CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE , ARBUSTEO


CANOPEE ENCHANTEE, SARL à associé unique - Lieu dit Bois Farrault - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 482526480


Cabinet Juridique COUTURIER, M. COUTURIER Jean Pascal - 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648662 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.